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Coup de massue sur les collectivités locales et colère des élus

Publié le par Daniel Sario

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François Hollande au congrès des maires de France en novembre 2012

Les élus locaux s’insurgent contre la décision gouvernementale de doubler la baisse des dotations aux collectivités territoriales. Les élus PS ne sont pas en reste, dénonçant une décision qui va nuire aux intérêts des populations. 

 

Le gouvernement s’apprêterait à doubler la contribution financière des collectivités pour financer, en partie, les 20 milliards d’euros que l’État commence à verser, dès cette année, aux entreprises dans le cadre du crédit d’impôt afin, explique-t-il, d’"améliorer leur compétitivité". Sachant, entre parenthèses, que cet argent public est donné aux entreprises sans condition d’objectif en matière d’emploi et d’investissement, cela fait douter de l’efficacité du dispositif. Pour revenir aux collectivités locales, François Hollande avait annoncé, en septembre 2012, une diminution de 750 millions d’euros en 2014, puis en 2015 des dotations aux collectivités au titre de leur participation à la réduction des dépenses de l’État. Ce chiffre passerait, car il reste à confirmer par le gouvernement, à 1,5 milliard d’euros chaque année, soit, si on compte bien, 3 milliards en moins pour les collectivités.

 

Un coup de massue. Pour  l' Association des maires de France (AMF)il s'agit d'un "coup de massue sans précédent contre les collectivités locales". On est loin du "pacte de confiance" que souhaitait François Hollande avec les communes, les départements et les régions. L’AMF estime en effet que "cette baisse des dotations aura un impact direct sur les services à la population, sur l’investissement public et donc sur l’économie locale". D’autant, affirme son premier vice-président, le maire (PS) d’Issoudun (Indre), André Laignel, que "cette diminution des dotations équivaut, de fait, à une amputation de crédits de 4,5 milliards d’euros en 2015 par rapport à 2013" en regard du gel des dotations depuis plusieurs années.

Les réactions sont multiples et convergentes de la part des associations d’élus dont beaucoup sont dirigées par des socialistes. Ce qui témoigne de l’ampleur du désaveu chez ces élus ou, pour le moins, de la colère chez les habitants qui pourrait résulter des conséquences sur le terrain de cette décision et dont les élus se font, par leurs réactions, en quelque sorte l’écho par anticipation. Outre l’AMF, l’Association des maires des grandes villes de France (AMGVF) présidée par le maire (PS) de Grenoble (Isère), Michel Destot, dénonce ainsi "un recul historique des dotations alors que des charges nouvelles sont imposées", comme celles induites par la hausse de la TVA ou encore la réforme des rythmes scolaires. La Fédération des villes moyennes (FVM) présidée par Christian Pierret, maire (PS) de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges), a également accueilli "avec gravité ces orientations" qui mettent "à mal les ressources propres des collectivités", quand l’Association des départements de France dirigée par le président du conseil général des Côtes-d’Armor, Claudy Lebreton (PS), fait part de la "vive émotion voire de la colère" que la décision du gouvernement a provoquée chez un certain nombre d’élus.

"C’est un mauvais choix, le pouvoir doit changer de cap" Pour le maire (PCF) de Champigny (94) et président de l’association des élus communistes, Dominique Adenot, "François Hollande ne peut parler de contrat de confiance entre l’État et les collectivités et faire que les villes servent de variables d’ajustement des politiques d’austérité". Cette baisse des dotations est un " facteur de récession", déplore l’élu, qui poursuit : "Comment, dans ces conditions, continuer de répondre aux besoins des populations en matière, par exemple, de logements, de santé, d’éducation, de sport, de culture..." Il conclut : "C’est un mauvais choix, le gouvernement doit changer de cap."

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